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Dernière mise à jour : 25 septembre 2026

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Vente de boissons alcooliques

Licence de vente à emporter déclarée auprès de la mairie de [À COMPLÉTER] (récépissé n° [À COMPLÉTER]).
Permis de vente de boissons alcooliques la nuit (PVBAN) détenu par l’exploitant.

Hébergement

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Protection des mineurs et santé publique

La vente de boissons alcooliques aux mineurs est interdite (code de la santé publique, art. L3342-1). L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.